Déposée le 3 juin 2010 par Eric Regincos et Olivier Louis Marie Billion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « alicia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Les déposants sont Eric Regincos domicilié(e) 95 rue de l'octroi - 38780 - SEPTEME - France et Olivier Louis Marie Billion domicilié(e) 11 chemin de boutary - 69300 - CALUIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Regincos domicilié(e) 95 rue de l'octroi - 38780 - SEPTEME - France.
La marque alicia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alicia est expirée depuis le 3 juin 2020.
Eric Regincos a également déposé les autres marques suivantes : Alicia
Eric Regincos - 95 rue de l'octroi - 38780 - SEPTEME - France
Olivier Louis Marie Billion - 11 chemin de boutary - 69300 - CALUIRE - France
Eric Regincos - 95 rue de l'octroi - 38780 - SEPTEME - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Logiciels, nécessaires à la création, fabrication, fonctionnement, sécurité, commercialisation et/ou utilisation de véhicules et de services destinés aux transports et déplacements et à leurs composants. Composants et pièces détachées de cycles, 2 et 3 roues motorisés, quadricycles, véhicules des classes L6E et L7E, véhicules automobiles de type M1 ou M2, à savoir : serrures électriques, enregistreurs kilométriques, contrôleurs de vitesse, régulateurs de voltage, indicateurs de vitesse, indicateur d'autonomie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de froid et/ou de vapeur, de ventilation, utilisés par les véhicules terrestres, marins ou aériens de toutes catégories. Phares et feux de véhicules, réflecteurs, ampoules pour clignotants, appareils d'éclairage, dégivreurs, dispositifs chauffants anti givre et/ou anti buée, installation de chauffage et de climatisation, organes de récupération d'énergie cinétique au freinage ou en descente, utilisés pour véhicules tels que cycles, 2 et 3 roues motorisés, quadricycles, véhicules de catégories L6E ou L7E, véhicules automobiles de type M1 ou M2.
Véhicules à propulsion humaine, thermique, électrique, solaire ou hybride pour transports et déplacements terrestres, marins ou aériens. Châssis, composants de carrosserie, composants de suspension, de toit, de capote, de commande de véhicule et sièges pour véhicules tels que cycles, 2 et 3 roues motorisés, quadricycles, véhicules de catégories L6E ou L7E, véhicules automobiles de type M1 ou M2. Composants de véhicules, à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques, des moteurs de véhicules à coussin d'air, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des parties constitutives de moteurs, des serrures électriques, des serrures non électriques et non métalliques, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des indicateurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des feux, des dégivreurs, des bâches et des tapis.
Jeux, jouets ou articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) représentant ou évoquant des véhicules terrestres, marins ou aériens. Jeux, jouets ou articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) pouvant servir de véhicule représentant ou évoquant des transports ou des déplacements de personnes ou de marchandises. Jeux, jouets ou articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) représentant ou évoquant des véhicules ou pouvant être utilisés comme tels.
Services financiers complétant une offre commerciale en véhicules terrestres, marins ou aériens. Services financiers complétant une offre en matière de transport et/ou déplacement de personnes ou de marchandises. Services d'assurance, de gestion immobilière ou financière complétant la commercialisation de véhicules tels que cycles, 2 et 3 roues motorisés, quadricycles, véhicules de catégories L6E ou L7E, véhicules automobiles de type M1 ou M2. Services d'assurance de batteries électriques et/ou de composants de véhicules.
Services d'entretien, lavage, nettoyage et/ou réparation de véhicules. Assistance et/ou dépannage en cas de panne ou d'accident de véhicules. Conseils aux utilisateurs de véhicules terrestres, marins ou aériens pour l'utilisation de leur véhicule et/ou pour leurs transports ou déplacements. Entretien de batteries électriques et/ou de composants de véhicules. Informations en matière de construction, utilisation et/ou réparation de véhicules et/ou de composants de véhicules tels que cycles, 2 et 3 roues motorisés, quadricycles, véhicules de catégories L6E, L7E, M1 et M2.
Diffusion ou échange d'informations et de conseils par télécommunication et télétransmission liés à la commercialisation ou à l'utilisation de véhicules ou de moyens de transport / déplacement de personnes ou marchandises, terrestres, marins ou aériens. Diffusion ou échange d'informations et de conseils par radio, téléphone, réseau informatique ou télétransmission complétant l'offre commerciale en matière de véhicules et/ou de transports et déplacements. Messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux de télétransmission en relation avec l'utilisation de véhicules et/ou de transport et déplacements.
Location de véhicules. Location de batteries électriques et/ou de composants de véhicules. Location de moyens de transport / déplacement de personnes et/ou de marchandises. Transport, emballage, stockage, de véhicules et/ou de composants de véhicules. Remorquage, dépannage, prêt de véhicules et/ou d'éléments de véhicules. Prêt ou location de garages et/ou de places de stationnement. Services de taxi et/ou d'organisation de déplacements de personnes ou de marchandises. Transport, emballage, stockage, distribution (livraison) de véhicules et/ou de composants de véhicules.
Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs. Etude de projets techniques. Recherche et développement de nouveaux produits et/ou services dans la domaine des énergies thermiques, électriques, chimiques, biologiques ou solaire. Conception de systèmes informatiques. Conception, développement, entretien et mise à jour de logiciels pour l'optimisation du fonctionnement et de l'utilisation des véhicules de transports et déplacements.
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